La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le vendredi 17 novembre 2023 à 17h30 dans les locaux de l’Usine de valorisation énergétique OCTAV (ex-OCREAL), Lieu-dit Mas Les Roussels, 34 400 Lunel-Viel.

L’ordre du jour sera le suivant :

• Décision modificative
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1ᵉʳ janvier 2024
• Mise en place de la nomenclature comptable M57 : fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
• Approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés
• Acquisition d’un terrain destiné à la construction du siège du Syndicat Mixte Entre Pic et Étang
• Acquisition d’un terrain destiné à la construction du siège du Syndicat Mixte Entre Pic et Étang : convention de prise en charge des éventuels frais liés à l’application d’une TVA sur prix
• Convention de mise à disposition du terrain ex-Ocvia par l’Agglomération du Pays de l’Or pour la réalisation d’un test de collecte de biodéchets
• Décisions prises par le Président en application de la délégation d’attribution permanente pour la durée du mandat
• Questions diverses