La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le 14 octobre prochain à 17h30 dans les locaux de l’Usine de valorisation énergétique OCREAL, Lieu-dit Mas Les Roussels, 34 400 Lunel-Viel.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Rapport technique et financier du délégataire de l’UVE OCREAL
- Marché de traitement des gravats
- Marché de traitement du plâtre
- Marché de traitement du bois
- Mandat spécial au Président pour le Congrès AMORCE
- Création et composition de la Commission de contrôle financier (CCF)
- Adoption du nouveau règlement intérieur du Comité syndical
- Adoption du nouveau règlement intérieur des Commissions relatives à la Commande publique suite à l’intégration des dispositions relatives à la Commission de Contrôle Financier (CCF)
- Election des membres de la Commission de contrôle financier
- Avenant n°1 à la Convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Convention pour l’organisation et le soutien à la collecte séparée des Articles de Sport et de Loisirs de plein air (REP ASL)
- Convention pour l’organisation et le soutien de la collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin Catégorie 1 – Outillages du peintre (REP ABJ 1)
- Convention pour l’organisation et le soutien de la collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin Catégorie 2 – Thermiques (REP ABJ 2)
- Convention pour l’organisation et le soutien de la collecte séparée des Articles de bricolage et de jardin, Catégorie 3 – Matériel de bricolage dont outillage à la main, et Catégorie 4 – Produits et matériels destinés à l’aménagement du jardin (REP ABJ 3 et 4)
- Convention pour l’organisation et le soutien de la collecte séparée des Jouets (REP Jouets)
- Décisions prises par le Président en application de la délégation d’attribution permanente pour la durée du mandat
Questions diverses
